Réglement Intérieur
Obligations scolaires articles 7 à 15

Article 7 - Présence aux cours
La présence régulière à tous les cours est obligatoire.

Article 8 - Absences
Le contrôle des absences est effectué à chaque heure. Si un élève est absent, pour un motif imprévisible, les parents sont priés d'en aviser le C.P.E. dès la première heure de cours. Tout élève rentrant après une absence est tenu de se présenter au bureau du C.P.E. ou, à défaut, du surveillant d'unité, muni d'un justificatif. Au-delà de 48 heures, un certificat médical est exigé.

Article 9 - Ponctualité
La ponctualité est de rigueur. En cas de retard, l'élève doit se présenter auprès du C.P.E. ou des surveillants avant d'entrer en classe. Tout retard n'ayant pu être justifié le jour même doit l'être dès le lendemain matin par un écrit des parents.

Article 10 - Dispense - Education Physique et Sportive
Pour toute activité sportive, seul un médecin peut accorder une dispense dont la durée est précisée sur le certificat médical. L'enseignant signe la dispense et la transmet personnellement au C.P.E. dans les meilleurs délais.
En cas de demande de dispense exceptionnelle à un cours, un justificatif des parents ou de l'infirmière doit être présenté à l'enseignant. L'élève reste sous la responsabilité du professeur.

Article 11 - Pensionnaires
En dehors du temps scolaire, les pensionnaires restent soumis au présent règlement intérieur.

Article 12 - Calendrier scolaire
Aucune dérogation ne peut être accordée par l'établissement : toute sortie anticipée, toute rentrée différée est considérée comme une absence.

Article 13 - Manquements à la discipline
Les manquements au règlement intérieur peuvent entraîner la réunion d'un conseil éducatif, voire d'un conseil de discipline. Des sanctions graduelles sont appliquées : travail d'intérêt général, retenue, blâme, exclusion temporaire, exclusion définitive.
Suite à toute faute grave ou répétée, le conseil de discipline peut prononcer l'exclusion définitive.

Article 14 - Manquements au travail
Le manque de sérieux dans le travail ou un niveau scolaire notoirement insuffisant est susceptible d'un avertissement. Trois avertissements peuvent entraîner l'exclusion définitive.

Article 15 - Déplacements dans l'établissement
Tout déplacement d'un élève hors de l'espace de son unité doit se faire avec une autorisation.